Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-PRS
ACS Technologies (SARL)

Numéro de dépôt :
94503638
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque C-PRS

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-PRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS Technologies domicilié(e) 5, place du Village d'Entreprises BP 556, 31674 LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 912 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS Technologies - France.

La marque C-PRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-PRS est expirée depuis le 25 janvier 2004.

ACS Technologies a également déposé les autres marques suivantes : MESSAGE-PASSER , X-PRS , PRS-SERVER


ACS Technologies (SARL) - 5, place du Village d'Entreprises BP 556, 31674 LABEGE CEDEX - France - SIREN 384912986


ACS Technologies - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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